Synthèse du rapport relatif à l’évaluation de la gestion des catastrophes naturelles
La Cour des comptes a rendu public la synthèse du rapport relatif à l’évaluation de la gestion des catastrophes naturelles.
Cette mission d’évaluation s’est focalisée sur l’analyse du cadre juridique et institutionnel et sur l’évaluation du cycle de gestion des risques, notamment les inondations, les feux de forêts, les tremblements de terre et l’invasion acridienne.
Est proposée au téléchargement la synthèse du rapport relatif à cette mission.
Fichier proposé en téléchargement :
Synth rapport catastrophes naturelles
À découvrir également
Fichiers proposés en téléchargement
À découvrir également
Fichiers proposés en téléchargement
À découvrir également
Rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2014
Après la présentation du rapport annuel de la Cour des comptes au titre de l’année 2014 à Sa Majesté le Roi, que Dieu l’assiste, par le Premier Président de la Cour des comptes conformément aux dispositions de l’article 148 de la Constitution et de l’article 100 de la loi n°62.99 formant code des juridictions financières, et son envoi à Messieurs le Chef du Gouvernement, le Président de la Chambre des Représentants et le Président de la Chambre des Conseillers, la Cour des comptes rend public ledit rapport.
Fichier proposé en téléchargement :
Faits saillants 2014
Vol I_Cour des comptes
Vol II Liv II_Rapport_CRC Oujda
Vol II Liv III_Rapport_CRC Settat.pdf (2
Vol II Liv IV_Rapport_CRC Rabat.pd
ol II Liv V_Rapport_CRC_Marrakech.p
Vol II Liv VI_Rapport_CRC Tanger.p
Vol II Liv VII_Rapport_CRC Casablanca.
Vol II Liv VIII_Rapport_CRC Fes.p
Vol II Liv X_Rapport_CRC_Agadir.pdf
Vol II Liv XI_Rapport_CRC_Laâyoune.pdf (
Volume II Livre I_intro CRc
À découvrir également
Avis de campagne pour le recueil des listes des assujettis à la déclaration obligatoire du patrimoine au niveau de la Cour des comptes et des Cours régionales des comptes
A l’occasion de l’entrée en vigueur du décret n°2.15.556 du 5 octobre 2015 fixant le nombre des Cours régionales des comptes, leur nom, leur chef-lieu ainsi que le ressort territorial de ces juridictions, la Cour des comptes a procédé, en concertation avec les autorités gouvernementales, à la révision des listes de la catégorie de fonctionnaires et agents publics assujettis à la déclaration obligatoire du patrimoine, aussi bien ceux exerçant leur compétence sur l’ensemble du territoire national que ceux exerçant dans les limites territoriales d’une région.
À découvrir également
Rapport sur le contrôle de la gestion d’Office de Commercialisation et d’Exportation (OCE)
La Cour des comptes a rendu public un rapport sur le contrôle de la gestion l’Office de Commercialisation et d’Exportation (OCE).
Le rapport en question contient les principales observations, relevées par la Cour, qui sont axées sur les domaines de la restructuration et le repositionnement de l’office, de l’exécution de ses missions légales, et de la situation financière du groupe OCE, ainsi que des recommandations concernant la gestion et l’avenir de l’office.
À découvrir également
Réponse du Directeur général de l’OCE sur la synthèse du rapport de la Cour des comptes.
Fichiers proposés en téléchargement
À découvrir également
Rapport sur le contrôle de la gestion de l’Office de commercialisation et d’exportation
Fichiers proposés en téléchargement
À découvrir également
Rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)
La Cour des comptes a publié un rapport sur le contrôle de la gestion du l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC).
La Cour a examiné certains aspects de la gestion de l’OMPIC relatifs à son métier. Elle a relevé des observations liées principalement à la réalisation des objectifs de la stratégie « Horizon 2015 » et des projets planifiés, à la tenue du registre central de commerce, et à l’exécution de la commande publique.